21
févr.
2016

le SCOT du Pays d'Aix est exécutoire

Aménagement et habitat

Approuvé à l'unanimité le 17 décembre 2015 par l'assemblée délibérante, le SCOT du pays d'Aix a été validé par le contrôle de légalité.

17
déc.
2015

le SCOT du Pays d'Aix est approuvé

Aménagement et habitat

L'assemblée délibérante s'est réunie le 17 décembre 2015 à Saint Cannat en vue de débattre et voter le programme du SCOT du Pays d'Aix.

18
sept.
2015

Enquête publique portant sur le projet de SCOT

Scot (Schéma de Cohérence Territoriale)

La commission d'enquête du SCOT du Pays d'Aix a communiqué le rapport et les conclusions de l'enquête publique.

17
juin
2015

Le projet de SCOT soumis à enquête publique

Scot (Schéma de Cohérence Territoriale)

Le projet de SCOT est soumis à enquête publique du 17 juin au 22 juillet 2015.

01
mars
2015
SCOT du Pays d'Aix

Le projet de SCOT est arrêté

Scot (Schéma de Cohérence Territoriale)

Le 19 février 2015, la procédure d'élaboration du SCOT a franchi un cap important : le projet de SCOT du Pays d’Aix a été arrêté en conseil communautaire. La procédure avait été relancée le 3 juillet 2014 suite à l'élargissement du périmètre de la CPA.

13
janv.
2015
Réunion publique SCOT le 13 janvier 2015

SCOT du Pays d'Aix : une dernière réunion publique avant l'arrêt du projet

Scot (Schéma de Cohérence Territoriale)

La Communauté du Pays d'Aix invite ses habitants à assister à une réunion publique le mardi 13 janvier à 18h30 au Centre des congrès d'Aix-en-Provence.

12
nov.
2014
SCOT du Pays d'Aix : réunion publique

SCOT du Pays d'Aix : réunion publique

Scot (Schéma de Cohérence Territoriale)

Le 12 novembre, une réunion publique est organisée à la salle des fêtes de Puyricard, afin de permettre aux citoyens de donner leur avis sur le devenir de notre territoire.

24
juil.
2014
Le SCOT du Pays d'Aix est relancé

Le SCOT du Pays d'Aix est relancé

Scot (Schéma de Cohérence Territoriale)

Au 1er janvier 2014, les communes de Gardanne et de Gréasque sont entrées dans la Communauté du Pays d'Aix. La collectivité relance donc la procédure d'élaboration du SCOT sur son nouveau périmètre.

19
déc.
2013
Le projet de SCOT arrêté

Le projet de SCOT arrêté en conseil de communauté

Scot (Schéma de Cohérence Territoriale)

Arrêté lors du conseil communautaire du 19 décembre dernier, le projet de SCOT du Pays d'Aix prépare l'avenir du territoire en affirmant son positionnement dans l'espace métropolitain. Il prône également un développement maîtrisé, garant d'une qualité de vie et d'un environnement préservés.

29
oct.
2013
SCOT du Pays d'Aix

SCOT du Pays d'Aix, donnez votre avis !

Scot (Schéma de Cohérence Territoriale)

La Communauté du Pays d'Aix présente à la population son DOO : document d'orientations et d'objectifs. Les habitants du territoire peuvent exprimer leur avis au cours de réunions publiques. Le DOO est la troisième étape du processus d'élaboration du SCOT.

28
juin
2013
SCOT : le PADD

Le SCOT vous donne rendez-vous

Scot (Schéma de Cohérence Territoriale)

La Communauté du Pays d'Aix présente à la population son PADD : projet d'aménagement et de développement durables. Les habitants du territoire peuvent exprimer leur avis au cours de réunions publiques. Le PADD est la deuxième étape du processus d'élaboration du SCOT.

14
juin
2013
PADD Pays d'Aix

SCOT : le Pays d’Aix de demain

Scot (Schéma de Cohérence Territoriale)

Du 14 au 28 juin, la Communauté du Pays d'Aix présente son projet d'aménagement et de développement durables (PADD), à la population. Les habitants du territoire peuvent exprimer leur avis au cours des réunions publiques organisées dans chaque bassin de vie au mois de juin. Le PADD est la deuxième...