Conseil de territoire : le Pays d’Aix se rassemble

Election du président, détermination du nombre et désignation des vice-présidents
23
mars
2016
Pays d'Aix
Le 23 mars à 15h, le premier conseil de territoire composé des 36 communes du Pays d’Aix s'est réuni pour élire son président, déterminer le nombre et désigner ses vice-présidents à l'espace Aixagone de Saint-Cannat.

Le premier conseil de territoire composé des 36 communes du Pays d’Aix et ses 92 élus, s'est réuni le mercredi 23 mars à 15h à l'espace Aixagone de Saint-Cannat.

La séance était présidée par le doyen d’âge de l’assemblée qui a procédé à l’élection du président du conseil de territoire. Ce dernier siège au bureau du conseil de métropole comme vice-président de droit. L’élection s'est déroulée à bulletin secret.

Le conseil s'est prononcé ensuite sur la détermination du nombre de vice-présidents siégeant au conseil de territoire. Conformément à la loi « le nombre de ceux-ci ne peut être supérieur à 30% du nombre total des membres du conseil de territoire, ni excéder le nombre de 15 ».

Le conseil a élu ensuite à bulletin secret et à la majorité absolue ses vice-présidents parmi les membres du conseil.

La séance s’est achevé par une lecture de la charte de l’élu local. Cette nouvelle disposition a été introduite au code général des collectivités territoriales par la loi du 31 mars 2015. Le texte stipule en préambule que « Les élus locaux sont les membres des conseils élus au suffrage universel pour administrer librement les collectivités territoriales dans les conditions prévues par la loi. Ils exercent leur mandat dans le respect des principes déontologiques consacrés par la présente charte de l'élu local ».

  1. Le conseil de territoire est composé des 92 conseillers communautaires issus du suffrage universel et anciens membres de la Communauté du Pays d’Aix à laquelle il se substitue.
  2. Parmi eux, 55 conseillers métropolitains siègent également au conseil de métropole. C’est le cas de 35 maires du territoire et d’un adjoint, auxquels s’ajoutent 16 conseillers supplémentaires pour Aix-en-Provence et trois pour Vitrolles.
  3. Avec 108 conseillers, la ville de Marseille détient donc 45% des sièges au conseil métropolitain contre 7,14% pour Aix-en-Provence.
  4. Il a été proposé à l’assemblée d’arrêter à 15 le nombre de vice-présidents du territoire.
  5. Le territoire regroupant les 36 communes du pays d’Aix dispose de 6 membres (5 VP et un membre) élus le 17 mars par le conseil métropolitain au bureau de la métropole qui comprend 28 membres élus (20 VP et 8 membres) et les 6 présidents de territoire élus le 23 mars qui en sont membres de droit.
  6. Le bureau de la métropole au complet compte ainsi, avec son président, 35 membres, dont 7 pour le Pays d’Aix en ajoutant le président de territoire aux six membres déjà élus le 17 mars.