Délibération du Conseil de Territoire n° 2020_CT2_064 du 23 juillet 2020 relative à l'arrêt des modalités de collaboration avec les communes du Territoire du Pays d'Aix.

Délibération du Conseil de Métropole n°URBA 017-8367/20/CM du 31 juillet 2020 relative à la prescription et à la définition des objectifs poursuivis ainsi que des modalités de concertation.

Délibération du Conseil de Métropole n°URBA 005-10141/21/CM du 04 juin 2021 sur les compléments aux modalités de concertation - COVID

Délibération du Conseil de Territoire n°2021-CT2-597 du 09 décembre 2021 relative au débat sur les orientations générales du RLPi

Réunion publique du 24 février 2022 – diaporama

Lettre de concertation n°1 du Règlement Local de Publicité Intercommunal

Portrait du Territoire - Mise à jour 2022

• Le « portrait de territoire » du projet de Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) du Pays d’Aix présente les éléments de diagnostic et dresse une analyse des enjeux en matière de publicités, de pré-enseignes et d’enseignes en Pays d’Aix.

Lettre de concertation n°2 du Règlement Local de Publicité Intercommunal – Publicités et enseignes : diagnostic et enjeux en Pays d’Aix